The British Broadcasting Corporation Société britannique
Numéro de dépôt :
95593452
Date de dépôt :
20/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2015
Présentation de la marque BBC PRIME
Déposée le 20 octobre 1995 par la société The British Broadcasting Corporation Société britannique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BBC PRIME »
Le déposant est la société The British Broadcasting Corporation Société britannique domicilié(e) Broadcasting House, Portland Place,W1 1 AA LONDRES,Royaume-Uni (dossier no 2296749) - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2296749) - 75441 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BBC PRIME est expirée depuis le 20 octobre 2015.
The British Broadcasting Corporation Société britannique a également déposé les autres marques suivantes : BBC WORLD , LS5 12A
The British Broadcasting Corporation Société britannique - Broadcasting House, Portland Place,W1 1 AA LONDRES,Royaume-Uni (dossier no 2296749) - Royaume-Uni
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2296749) - 75441 - France
Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2005 n°2296749 - Publication au BOPI 2005-09-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-21
Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47
Enregistrements sonores, video et de données; films et bandes sonores pour des présentations publiques; supports d'enregistrements y compris dossiers, disques, bandes, cassettes, cartouches et cartes comportant ou utilisés pour les enregistrements sonores, vidéo, de données, images, jeux, graphiques, texte, programmes ou informations; logiciels, jeux pour ordinateurs, jeux vidéo; jeux électroniques, supports de mémoire; disques compacts interactifs, disques compacts à mémoire morte; données informatiques enregistrées par voie électrique, magnétique et optique; appareils et instruments pour l'instruction et l'enseignement; appareils pour l'enregistrement et la reproduction du son, de la vidéo et des données; appareils pour les divertissements utilisés avec, ou incluant un écran de télévision ou un moniteur vidéo; appareils de divertissement fonctionnant par voie électrique ou électronique à l'aide de pièce ou jeton; haut-parleurs; appareils pour l'enregistrement, la production, la présentation, l'émission, la transmission, la réception, le traitement, la reproduction, l'encodage et le décodage des programmes et des données radiophoniques et télévisuelles; appareils pour l'émission par voie électrique ou électronique.Imprimés, livres, publications, périodiques, magazines, catalogues, pamphlets, brochures, guides, matériels pour l'instruction et l'enseignement (autres que les appareils), programmes, emballages, sacs en papier, papeterie, instruments pour l'écriture, stylos, crayons, craies, gommes pour le papier, affiches, photographies, albums pour les photographies; agendas, calendriers, dessins, bandes auto-collantes.Emissions radiophoniques et télévisées; communications et télécommunications; émission et transmission de programme radiophoniques et télévisuels; transmission de données et émission de données; émission et transmission de messages, son et images; émission et transmission d'informations par voie électronique; émission et transmission d'informations numériques par voie cablée, télégraphique ou fibre optique; réception et échange d'informations, de messages, d'images et de données; services électroniques de traitement du courrier; services de télétexte; services de vidéographie interactive; services et agences d'information; transmission de messages; communications par et/ou entre ordinateurs et terminaux d'ordinateurs; transmission d'informations et de messages d'assistance par ordinateur;communications pour l'accès à un banque de données; mise à disposition et affichage d'informations à partir de banques de données stockées sur ordinateur; affichage d'informations, de messages, d'images et de données par voie électronique; services d'information en direct; services d'informations et de consultation concernant chacun des services ci-dessus.Divertissement, éducation, instruction, enseignement privé et formation; divertissement au moyen de ou en relation avec la radio ou la télévision; production, présentation et location de programmes télévisuels et radiophoniques, films et enregistrements sonores et vidéo; production et location de matériels pou l'éducation et l'instruction; publication de livres, publication de textes autres que textes publicitaires; services de présentation publique de films; organisation, production et présentation de spectacles, compétitions, concerts et évènements; contrôle éducationnel; enseignement de langue; mise à disposition d'écoles d'enseignement de langue ou de cours de langue; location d'installations pour la diffusion d'émissions radiophoniques et télévisuelles
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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